Scandale du diesel: la DUH porte plainte contre l'Office fédéral pour la circulation des véhicules à moteur
Il s'agit parfois de petites voitures, parfois d'énormes camions. Mais il s'agit toujours de véhicules à combustion et de techniques permettant de dissimuler leurs émissions nocives. L'enquête sur le Dieselgate se poursuit avec la Deutsche Umwelthilfe, qui ajoute une nouvelle pièce au puzzle.
Ce n'est pas la première fois que la Deutsche Umwelthilfe (DUH) se montre explicitement critique à l'égard des constructeurs automobiles opaques et des autorités de surveillance peu regardantes. Depuis l'éclatement du scandale du diesel en 2015, de plus en plus de détails sont révélés sur les véhicules et les types de moteurs qui étaient - ou sont encore - concernés. Des voitures particulières aux bus et camions en passant par les camping-cars. Trop de modèles à combustion qui, en raison du scandale des gaz d'échappement, se sont retrouvés sous les yeux du public - mais surtout de l'association environnementale. Car c'est souvent la DUH qui réalise des études sur les gaz d'échappement, lance des enquêtes et encourage les rappels.
Aujourd'hui, l'Umwelthilfe a décidé de porter plainte contre l'Office fédéral allemand des véhicules à moteur (KBA). En tant qu'autorité de surveillance du marché, responsable des contrôles dans le secteur après l'entrée en vigueur d'un nouveau règlement européen en septembre 2020, le KBA a négligé ses obligations. Tant vis-à-vis des consommateurs que - compte tenu des fortes répercussions sur la protection du climat - vis-à-vis de l'environnement. L'association reproche en effet à l'autorité "de ne pas avoir agi contre les dispositifs d'invalidation non autorisés et l'augmentation massive des émissions d'oxyde d'azote sur les véhicules du groupe automobile Stellantis", selon le rapport.
Il s'agit concrètement de deux modèles de camping-cars Fiat de la série Ducato. Selon la DUH, l'association de protection de l'environnement aurait elle-même examiné les deux véhicules et constaté des "émissions d'oxyde d'azote extrêmement élevées". Un constat qui, selon la DUH, a ensuite été transmis à l'Office fédéral pour la circulation des véhicules à moteur. Celui-ci aurait confirmé l'analyse de l'autorité environnementale et annoncé de nouveaux contrôles. Des contrôles qui n'auraient cependant jamais eu lieu - ce qui a conduit à l'actuelle plainte pour inaction.
L'autorité fédérale continue cependant de nier son implication directe dans une éventuelle négligence active des contrôles des dispositifs d'invalidation. En tant que responsable de la surveillance du marché automobile, l'Office examine "en permanence les véhicules de différents constructeurs". Bien que le KBA ait eu connaissance d'irrégularités concernant les deux camping-cars à moteur thermique, il ne lui appartenait pas, selon les directives en vigueur à l'époque, de prendre des mesures supplémentaires. En revanche, il aurait été du devoir des autorités locales - c'est-à-dire des autorités de réception en Italie - d'agir contre Fiat après avoir reçu les résultats de l'enquête.
Une série d'ambiguïtés et de malentendus, volontaires ou non, qui invitent à nouveau l'Union européenne à renforcer les efforts d'homogénéisation non seulement dans l'application des nouvelles règles européennes, mais également dans la phase de surveillance et de révision. Dans la perspective de la nouvelle norme Euro7 et de nombreuses autres mesures en matière de transport, il est important de pouvoir garantir le respect des nouvelles limites d'émission. Dans le cas contraire, le risque d'un nouveau scandale existe, avant même que la vérité sur le Dieselgate ne soit révélée une fois pour toutes.