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Enregistrement Anvers + Gand

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Véhicules et villes concernées 


Type: digital

Validité : non limitée dans le temps


Stock : disponible

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Informations supplémentaires

Introduction (but, moyen, utilité)

Dans le cadre de la mise en œuvre des directives européennes, le gouvernement belge crée depuis fin 2015 les conditions cadres permettant aux villes et communes ou régions du pays de créer des zones environnementales afin que les limites de pollution prescrites par l'UE ne soient pas dépassées pour les citoyens.

Les LEZ sont définies par les villes et municipalités ou régions respectives à l'intérieur de leurs frontières et ne permettent de conduire qu'avec l'immatriculation préalable du véhicule.
Il convient de noter que les véhicules immatriculés en Belgique ne doivent pas être enregistrés car ils sont déjà enregistrés dans la base de données nationale. Les véhicules néerlandais en Région flamande sont également exemptés d'immatriculation. Depuis 2019, les véhicules néerlandais ne doivent plus non plus être immatriculés dans la région LEZ-Bruxelles.

Les conditions encadrant l’introduction des zones environnementales sur le territoire flamand ont été établies fin 2015.

Le arrêté du 27.11.2015 constitue le fondement des LEZ (Low Emission Zone), il est entré en vigueur le 01.03.2016. Ce décret fait des zones environnementales une question régionale. Par conséquent, chaque commune peut décider d'introduire une zone environnementale sur son territoire si elle le juge nécessaire.

Par la suite, le gouvernement flamand a détaillé les types de véhicules admis à l’enregistrement et au recensement dans son arrêté du 26.02.2016. Cet arrêté 2116 est également entré en vigueur le 01.03.2016.

La saisie et l’administration des données de véhicules enregistrés s’effectuent conformément à l'article 5 du décret du 27.11.2015 se basant sur le décret du 18.07.2008 relatif au trafic des données administratives électroniques.
La consultation des données, l’administration de la base de données et l’accès des communes à certaines données se font conformément à la loi du 08.12.1992 sur la protection de la vie privée dans le cadre du traitement des données à caractère personnel et conformément à l’arrêté du 18.07.2008 sur le trafic de données administratives électroniques.

L'enregistrement pour Anvers et Gand est entièrement numérique. Le numéro d'enregistrement est entré dans une base de données avec toutes les données sur le filtre à particules, afin que les caméras puissent détecter une correspondance positive. Comme la correspondance de la plaque d'immatriculation est faite par les caméras, rien ne doit être collé sur le pare-brise ou autre. Dès que la confirmation d'enregistrement est disponible, il est possible d'entrer dans les zones environnementales. La confirmation ne doit pas nécessairement être transportée dans le véhicule.

Les villes suivantes disposent d’une ou plusieurs zones à faibles émissions et il est obligatoire d’être enregistré :

Anvers, Gand

Les véhicules suivants sont concernés par la zone environnementale d'Anvers et de Gand et doivent être enregistrés à l'entrée :


Voiture, camping-car (M1), minibus (M2), autocar (M3), véhicule utilitaire léger (N1), camion (N2-N3)


Ne sont pas concernés les motocyclettes telles que les motocyclettes ou les machines agricoles et forestières.

2021 : Pour accéder à la zone à faibles émissions, la norme minimale pour le diesel Euro 5 et l'essence Euro 2 doit être respectée.

En Belgique, l’entrée dans une zone environnementale LEZ (Low Emission Zone) n’est pas seulement contrôlée par la police, mais également par des caméras intelligentes ANPR (Automatic Number Plate Recognition).
Ces caméras, qui peuvent être fixes ou mobiles, saisissent chaque numéro d’immatriculation et les comparent à la base de données centrale. Si le propriétaire d’un véhicule ne s’est pas enregistré dans les LEZ (Low Emission Zones) belges, il encourt une amende de 150€. En cas de récidive, la peine est portée à 350 euros.

Important à savoir pour les étrangers :  

Pour les amendes dont le montant dépasse 70 Euros, conformément à la directive européenne 2011/82 du 25.10.2011 "visant à faciliter l'échange transfrontalier d'informations relatives aux infractions routières affectant la sécurité routière", le non-paiement d'une amende peut entrainer des poursuites judiciaires dans le pays d'origine, qui peuvent aller jusqu’à des peines d’emprisonnement.  

Exceptions générales
Sont également exclus les véhicules des forces armées, de la police et des services d'urgence et de secours, les voitures anciennes de plus de 40 ans. Toutefois, ils doivent encore se "faire enregistrer" au préalable afin d'obtenir un permis spécial.


Les véhicules immatriculés en Belgique et aux Pays-Bas n'ont pas besoin d'être immatriculés séparément, car ils sont déjà automatiquement enregistrés dans les registres centraux du pays.


Exceptions individuelles

Les véhicules concernés, qui ne répondent pas aux normes Euronorm requises ou qui relèvent des exceptions générales, peuvent acheter un ticket environnemental jusqu'à 8 fois par an. Cela permet l'entrée jusqu'à 24 heures, même si le véhicule est trop vieux.

FAQ

Tant que le moteur, la norme Euro ou le numéro d’immatriculation du véhicule ne changent pas, l’enregistrement est valable pour toute la durée de vie du véhicule. Concrètement, cela signifie qu'il ne faut pas se réenregistrer chaque année. Il est possible que les règles d’entrée dans la zone soient renforcées à l’avenir. Dans ce cas, l’enregistrement cesse d’être valable lorsque la norme Euro correspondante n’est plus autorisée. Quand, qui et pour combien de temps peut participer à la course, vous trouverez sous le point "Quel badge/enregistrement dois-je obtenir ? (classification) ".

L'enregistrement pour Anvers/Gand est entièrement digitalisé. La plaque d'immatriculation (et éventuellement les données concernant le filtre à particules) sont entrées dans une base, de manière à ce que les caméras fassent le lien entre le véhicule et celle-ci. La comparaison à l’aide de caméras, rien ne doit être apposé sur le pare-brise. Dès que l’enregistrement a été confirmé, il est possible de circuler dans les zones à faibles émissions. Il n'est pas non plus nécessaire de circuler avec la confirmation d’enregistrement dans le véhicule. L'enregistrement a même un effet rétroactif de 24 heures.

Dès que le numéro d'enregistrement est modifié, par exemple en cas de déménagement, un nouvel enregistrement doit être effectué.

L'enregistrement n'est valable que pour la zone environnementale d'Anvers et de Gand.
Pour les autres zones environnementales en Belgique, un enregistrement séparé doit être effectué.