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Enregistrement Barcelone

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Véhicules et villes concernées 


Type: digital

Validité : 2 ans


Stock : non disponible actuellement

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Informations supplémentaires

Introduction (but, moyen, utilité)

Dans le cadre de la mise en œuvre des directives européennes, le gouvernement espagnol crée depuis fin 2013 les conditions cadres permettant aux villes et communes ou régions du pays de créer des zones environnementales afin que les limites de pollution prescrites par l'UE ne soient pas dépassées pour les citoyens.

Les LEZ sont définies par les villes et municipalités ou régions respectives à l'intérieur de leurs frontières et ne permettent de conduire qu'avec l'immatriculation préalable du véhicule.
Il convient de noter que les véhicules immatriculés en Espagne ne doivent pas être enregistrés car ils sont déjà enregistrés dans la base de données nationale et nécessitent une vignette Distintivo-Ambiental.

Au départ, la vignette environnementale espagnole était destinée uniquement au contrôle des zones à faibles émissions. Toutefois, comme ces derniers ne peuvent être obtenus que par des véhicules immatriculés en Espagne, Barcelone a pris une voie particulière et a également introduit l'immatriculation depuis 2020 pour les véhicules immatriculés à l'étranger.

Les bases de l'introduction de zones environnementales dans le pays ont été jetées depuis 2013 avec le Plan national pour la qualité de l'air et la protection de l'air.

 

Celles-ci sont basées sur une résolution du 13.04.2016, qui classifie et décrit les plaques. Avant cela, la DGT avait déjà préparé les spécifications correspondantes le 07.04.2015 avec l'instruction 15/V-110.
L'attribution complète des types de véhicules tels que les bicyclettes légères, les voitures, les camions et les bus aux catégories des badges environnementaux espagnols a ensuite été réglementée dans le réglement PCI/810/2018 du 27 juillet 2018.

Pour les véhicules immatriculés hors d'Espagne, la règle suivante s'applique : les enregistrements pour Barcelone sont entièrement numériques. Le numéro d'enregistrement est entré dans une base de données avec toutes les données sur le filtre à particules, afin que les caméras puissent détecter une correspondance positive. Comme la correspondance de la plaque d'immatriculation est faite par les caméras, rien ne doit être collé sur le pare-brise ou autre. Dès que la confirmation d'enregistrement est disponible, il est possible d'entrer dans les zones environnementales. La confirmation ne doit pas nécessairement être transportée dans le véhicule.

Pour les véhicules immatriculés en Espagne, le Distintivo-Ambiental s'applique !

Les villes suivantes disposent d’une ou plusieurs zones à faibles émissions et il est obligatoire d’être enregistré :

Barcelone
Pour les villes de Madrid, Séville, Valladolid, Valence, il peut être nécessaire d'acheter un Distintivo-Ambiental ou de respecter les règles d'inscription.

Les véhicules suivants sont concernés par la zone environnementale de Barcelone et doivent être enregistrés à l'entrée :


Motos (L), voiture, camping-car (M1), minibus (M2), autocar (M3), véhicule utilitaire léger (N1), camion (N2-N3)


Ne sont pas concernés les machines agricoles et forestières.

Pour accéder à la zone à faibles émissions, la norme minimale pour le diesel Euro 4 et l'essence Euro 3 doit être respectée.

À Barcelone, l’entrée dans une zone environnementale n’est pas seulement contrôlée par la police, mais également par des caméras intelligentes ANPR (Automatic Number Plate Recognition).
Ces caméras, qui peuvent être fixes ou mobiles, saisissent chaque numéro d’immatriculation et les comparent à la base de données centrale. Si le propriétaire d’un véhicule ne s’est pas enregistré dans  la zone environnementale de Barcelone, il encourt une amende de 200 à 1800 euros. En cas de récidive, l'amende est majorée de 30 % supplémentaires.

Important à savoir pour les étrangers :  

Pour les amendes dont le montant dépasse 70 Euros, conformément à la directive européenne 2011/82 du 25.10.2011 "visant à faciliter l'échange transfrontalier d'informations relatives aux infractions routières affectant la sécurité routière", le non-paiement d'une amende peut entrainer des poursuites judiciaires dans le pays d'origine, qui peuvent aller jusqu’à des peines d’emprisonnement.  

Exceptions générales
Sont également exclus les véhicules des forces armées, de la police et des services d'urgence et de secours, véhicules pour handicapés avec carte de stationnement de l'UE. Toutefois, tous ces véhicules doivent encore être "enregistrés" au préalable pour obtenir un permis spécial.


Les véhicules immatriculés en Espagne n'ont pas besoin d'une immatriculation séparée, mais du Distintivo-Ambiental.


Exceptions individuelles

Les véhicules concernés, qui ne répondent pas aux normes Euronorm requises ou qui relèvent des exceptions générales, peuvent acheter une carte journalière jusqu'à 10 fois par an. Cela permet l'entrée jusqu'à 24 heures, même si le véhicule est trop vieux.

FAQ

Tant que le moteur, la norme Euro ou le numéro d’immatriculation du véhicule ne changent pas, l’enregistrement est valable pendant 2 ans. Concrètement, cela signifie qu'il ne faut pas se réenregistrer chaque année. Il est possible que les règles d’entrée dans la zone soient renforcées à l’avenir. Dans ce cas, l’enregistrement cesse d’être valable lorsque la norme Euro correspondante n’est plus autorisée. Quand, qui et pour combien de temps peut participer à la course, vous trouverez sous le point "Quel badge/enregistrement dois-je obtenir ? (classification) ".

L'enregistrement pour Barcelone est entièrement digitalisé. La plaque d'immatriculation (et éventuellement les données concernant le filtre à particules) sont entrées dans une base, de manière à ce que les caméras fassent le lien entre le véhicule et celle-ci. La comparaison à l’aide de caméras, rien ne doit être apposé sur le pare-brise. Dès que l’enregistrement a été confirmé, il est possible de circuler dans les zones à faibles émissions. Il n'est pas non plus nécessaire de circuler avec la confirmation d’enregistrement dans le véhicule.

Dès que le numéro d'enregistrement est modifié, par exemple en cas de déménagement, un nouvel enregistrement doit être effectué.

L'enregistrement n'est valable que pour la zone environnementale de Barcelone.
Pour les autres zones environnementales en  Espagne, il faut soit acheter le Distintivo-Ambiental, soit suivre les règles d'entrée.