Surveillance par caméra: plus de contrôles, plus d'amendes ?!

Alors que les zones environnementales se multiplient et que les réglementations se durcissent, la question se pose souvent de savoir comment les villes peuvent s'assurer que les nouvelles réglementations sont respectées dans leur mise en œuvre. Les systèmes de surveillance par caméra entrent souvent en jeu - dans ce domaine, certaines villes ont déjà une longueur d'avance sur d'autres.  

Dans la ville catalane de Barcelone, 20 points de contrôle équipés de caméras sont déjà actifs pour réguler l'accès à la zone écologique. Mais cela ne suffit pas encore à la ville. La ville souhaite désormais augmenter le nombre de sites où l'autorisation d'entrée est vérifiée. Dans un premier temps, le nombre de points de contrôle passera de 20 à 62. Selon l'appel d'offres public que la municipalité a conclu pour cette mesure, l'installation de jusqu'à 110 nouvelles caméras sera toutefois possible à terme. Grâce à la "vision artificielle" - selon les autorités espagnoles - "elles détecteront les plaques d'immatriculation des véhicules, les identifieront et les compareront finalement avec la base de données des voitures non immatriculées". Ainsi, Barcelone disposera d'un système complet et uniforme qui régulera aussi bien la circulation dans la ville que les accès - par exemple aux périphériques. Un projet d'envergure qui coûtera à la ville près de 1,5 million d'euros. 

Un système similaire, mais comparativement moins cher, sera en revanche introduit aux Pays-Bas, à Tilburg. Cette ville prévoit en effet elle aussi de contrôler plus efficacement l'accès à la zone environnementale où, depuis janvier de cette année, tous les poids lourds diesel des classes Euro 0 à 5 ne peuvent plus circuler. Contrairement à l'Espagne, il ne s'agit toutefois pas de caméras fixes installées à des points de surveillance, mais d'une installation mobile.  Les contrôles d'accès seront assurés par des voitures dites "scan", qui circulent déjà dans le centre-ville pour vérifier le paiement des frais de stationnement. Dans le cadre de la nouvelle initiative, ces voitures seront également chargées de scanner les plaques d'immatriculation afin de vérifier si le véhicule concerné est entré à tort dans la zone écologique. Toutes les autres voitures épargnées par l'interdiction de circuler n'auront pas grand-chose à voir avec les voitures scannées. Leur plaque d'immatriculation sera certes enregistrée, mais elle devra être effacée immédiatement après le contrôle, afin de ne pas violer sans raison la sphère privée des citoyens derrière le conducteur.  

Avec le renforcement des prescriptions relatives aux zones environnementales à partir de 2025, de nombreux autres types de véhicules devront également se soumettre aux contrôles. En effet, à partir de cette date, seuls les véhicules les plus propres seront autorisés à circuler dans la zone sans émissions. Cela signifie que les voitures - ainsi que les camions, les camionnettes et, plus tard, les taxis et les autocars - devront être électriques ou fonctionner à l'hydrogène pour avoir accès à la zone écologique de Tilburg.  

Avec la multiplication des zones environnementales et l'entrée en vigueur de réglementations toujours plus strictes, il est judicieux que des villes comme Barcelone et Tilburg investissent de plus en plus dans des systèmes de contrôle. En effet, elles peuvent ainsi s'assurer que les nouvelles réglementations sont respectées et que les contrôles sont effectués de manière efficace. Parallèlement, les nouvelles caméras et les nouveaux scanners inquiètent de nombreux citoyens qui circulent avec des véhicules qui ne respectent déjà pas les normes antipollution ou qui ne les respecteront pas prochainement. En effet, plus de contrôles signifient très probablement plus d'amendes. Les expériences faites dans d'autres zones environnementales ne manquent pas. A Anvers ou à Bruxelles, les villes gagnent chaque année plusieurs millions d'euros en amendes. Rien qu'à Bruxelles, les amendes ont rapporté 13.749.000€ depuis l'introduction de la zone environnementale en 2018. À cela s'ajoutent depuis 2018 745.360€ provenant des "passes journalières", nécessaires pour circuler librement avec des véhicules trop anciens pendant 10 jours maximum par an. Au total, ce sont environ 15,5 millions de recettes qui ont été générées par les contrôles de la zone environnementale par des caméras. A titre de comparaison, à Berlin, seuls 1,4 million d'euros d'amendes ont été encaissés au total entre 2014 et 2017. Les contrôles n'y étant effectués que manuellement par le service d'ordre et la police. Il n'est donc pas étonnant que d'autres villes souhaitent également améliorer leur budget toujours serré et qu'il y ait encore un grand potentiel d'amélioration. 

Un système de contrôle fiable permet également d'augmenter la fiabilité des sanctions en cas d'infraction. Barcelone et Tilburg seront alors en mesure de garantir le bon fonctionnement des nouvelles zones environnementales renforcées et de soutenir la mise en œuvre d'un système de contrôle fiable et équitable.