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Grenoble poursuit la France en justice

Grenoble est la première ville française à attaquer l'Etat en justice pour inaction dans la lutte contre la pollution de l'air. Grenoble demande l'annulation du plan de protection de l'atmosphère (PPA3) car les valeurs limites fixées sont trop élevées. Jusqu'à présent, seuls des particuliers ou des associations avaient porté plainte.

En France, ce sont les préfectures qui sont chargées d'élaborer un plan de protection de l'atmosphère, les fameux PPA. Ces plans fixent entre autres les valeurs limites des polluants dans l'air. Pour Grenoble, la plus grande ville des Alpes, 300 communes ont été consultées et de nouvelles valeurs limites ont été fixées. Ces valeurs limites sont trop basses pour la ville de Grenoble. C'est pourquoi la ville a maintenant porté plainte contre l'État français. La raison invoquée est, d'une part, que les particularités géographiques des différentes communes ont été totalement ignorées et, d'autre part, que les seuils limites sont trop bas par rapport aux recommandations de l'OMS (Organisation mondiale de la santé).  

Grenoble, de par sa situation géographique de cuvette, est particulièrement touchée par la pollution industrielle et routière. Dans toute la région Auvergne-Rhône-Alpes, qui comprend des grandes villes comme Lyon, Chambéry, Annecy et justement Grenoble, toutes les villes dépassent régulièrement les valeurs limites et lancent des pré-alertes dans les zones à faibles émissions polluantes (ZFE) liées aux conditions météorologiques - comme ce fut le cas encore en début de semaine à Grenoble - ou activent des interdictions de circulation.

Outre un nouveau plan de protection de l'air, la ville de Grenoble demande le financement d'études plus poussées sur la santé publique et la pollution liée aux transports. En outre, l'Etat doit veiller à ce que les bâtiments tels que les écoles et les crèches ne soient pas construits à proximité des sources d'émission. Les vieux chauffages au bois, encore très répandus en France, doivent être progressivement remplacés, tout comme les vieux véhicules, qui bénéficieront d'une prime en cas d'élimination. Cette ville de montagne est la première commune à vouloir demander des comptes à l'Etat pour la qualité de l'air. Jusqu'à présent, seuls des particuliers ou des associations l'ont fait. 

On ne sait pas encore si et comment le plan de protection de l'air sera adapté. Mais Grenoble ne veut pas attendre pour prendre de nouvelles mesures. Ainsi, la zone à faibles émissions polluantes (ZFE) sera renforcée à partir de juillet 2023. Les voitures et les camping-cars sans pastille écologique ou avec la pastille française 5 ne pourront alors plus entrer dans le centre-ville. Vous découvrirez toutes les nouveautés en temps voulu dans notre application Green-Zones.